Mentions légales

• Dénomination sociale : BBR TAXIS
• Forme juridique : SAS (société par actions simplifiée)
• Capital social : 1 000 €
• Siège social : 144 Route de Vacagnole, 01340 Attignat
• Téléphone : 04 74 25 49 49
• Email : bbrtaxis@gmail.com
• SIREN : 978 356 673
• SIRET (siège) : 978 356 673 00019
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR90978356673
• RCS : Bourg-en-Bresse, immatriculée le 4 août 2023
• Code APE : 49.32Z — Transports de voyageurs par taxis
• Directeur de la publication : Ramz Ben Ghoula, président

L’entreprise est conventionnée par l’Assurance Maladie pour le transport de patients.

Le site et sa base de données sont hébergés sur un même serveur, situé à Strasbourg (France), par :

• OVH SAS
• 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 1007
• Site : https://www.ovhcloud.com

L’ensemble des contenus de ce site (textes, images, logo, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Le fond de carte affiché sur la page des zones desservies provient d’OpenStreetMap et est utilisé selon les conditions de sa licence.

Le traitement des données transmises via les formulaires du site est détaillé dans la politique de confidentialité.

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Les informations relatives au conventionnement CPAM et à la prise en charge des transports de santé sont données à titre d’information générale et ne se substituent pas aux informations officielles de l’Assurance Maladie.

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.

Les photographies du site proviennent de Wikimedia Commons et sont publiées sous licence libre.

• Monastère royal de Brou, Bourg-en-Bresse, par Romainbehar, licence CC0
• Toitures de l’église de Brou, par Romainbehar, licence CC0
• Tuiles vernissées de Brou, par Romainbehar, licence CC0
• Cloître du monastère royal de Brou, par Jonathan Platteau, licence CC BY-SA 4.0
• Rue Notre-Dame, Bourg-en-Bresse, par Chabe01, licence CC BY-SA 4.0
• Gare de Bourg-en-Bresse, par Chabe01, licence CC BY-SA 4.0
• Route départementale 28, Saint-Sulpice, par Chabe01, licence CC BY-SA 4.0